Conditions générales d’utilisation de xenthorivale.com

Veuillez lire attentivement ces conditions fixant les règles d’utilisation du site et d’accès aux services. Toute navigation implique l’acceptation complète des présentes modalités.

Mise à jour le 28 novembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à notre site, vous consentez à respecter l’ensemble des dispositions exposées ici. Xenthorivale.com se réserve le droit de modifier unilatéralement tout ou partie des présentes à tout moment.

Définitions

Aux fins des présentes, les expressions suivantes auront la signification ci-après.

• Site : désigne le site web xenthorivale.com géré et édité par notre structure.
• Utilisateur : désigne toute personne physique utilisant le site ou contactant l’équipe pour un accompagnement.
• Données personnelles : informations permettant d’identifier directement ou indirectement un utilisateur via le site.
• Accompagnement : désigne la démarche de soutien créatif proposée par Xenthorivale.

Utilisation des services proposés

Le site permet d’entrer en contact, d’échanger sur un projet littéraire et de bénéficier d’un accompagnement individuel dans le respect des règles explicitées ici.

Éligibilité

L’accès à nos services est réservé aux personnes majeures résidant en France ou ayant une adresse en France.

Preuve d’âge ou de résidence sur demande.

Obligations des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à transmettre des informations exactes et à respecter la charte d’échange.

• Adopter un comportement respectueux avec toute l’équipe et les autres utilisateurs.
• Ne pas transmettre de contenu offensant, illicite ou inapproprié.
• Respecter la confidentialité des échanges réalisés via Xenthorivale.
• Ne pas perturber le fonctionnement technique du site.

Usages interdits

Certaines pratiques sont strictement prohibées sur xenthorivale.com.

• Utiliser le site pour diffuser des contenus commerciaux ou promotionnels non autorisés.
• Tenter d’accéder frauduleusement ou de modifier la structure technique du site.
• Usurper l’identité d’un membre de l’équipe ou d’un utilisateur.
• Collecter sans autorisation des données personnelles d’autres utilisateurs.
• Entraver le bon déroulement des accompagnements.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, logos et éléments visuels présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Aucune reproduction, totale ou partielle, n’est autorisée sans accord préalable.

Contenus utilisateurs

Toute contribution envoyée via nos formulaires reste la propriété de son auteur, qui garantit le respect des droits d’autrui.

Confidentialité des échanges et données

Xenthorivale.com s’engage à traiter toutes les informations avec rigueur et à respecter la législation en vigueur. Consultez notre politique pour plus de détails. Voir la politique

Mise en garde légale et responsabilité

Xenthorivale.com agit comme structure d’accompagnement et ne peut se substituer aux professionnels du droit ou de la santé.

Limite de responsabilité

La responsabilité de Xenthorivale est strictement encadrée, dans les limites prévues par la loi française.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Xenthorivale en cas de préjudice résultant d’un manquement à ces conditions.

Gestion des litiges et médiation

En cas de différend, une résolution amiable est privilégiée avant toute action judiciaire.

Droit applicable et juridiction

Les présentes sont soumises à la législation française exclusivement.

Résiliation

Xenthorivale.com se réserve le droit de résilier l’accès à tout utilisateur ne respectant pas le présent cadre légal.

Modifications

Tout changement est applicable dès publication sur cette page. Consultez-la régulièrement.

Divisibilité

Si l’une des clauses est déclarée nulle, les autres demeurent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ce document prévaut sur tout autre accord ou échange antérieur.

Contacts officiels et réclamations

Adressez toute demande ou réclamation via les moyens suivants.